Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco-Collège
Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe, association

Numéro de dépôt :
3934750
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
Eco-Collège de Fondation pour l\'Education à l\'Environnement en Europe

Présentation de la marque Eco-Collège

Déposée le 13 juillet 2012 par la société Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco-Collège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe domicilié(e) 115 rue du faubourg poissonnière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 192 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe domicilié(e) 115 rue du faubourg poissonnière - 75009 - PARIS - France.

La marque Eco-Collège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco-Collège est expirée depuis le 13 juillet 2022.

Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe a également déposé les autres marques suivantes : Eco-Lycée , Eco-bureau , Eco-ecole , Plus d'arbres, plus de vie! , PAVILLON BLEU , JOURNEE INTERNATIONALE DES FORETS , JEUNES REPORTERS POUR L'ENVIRONNEMENT , Plus d'arbres, plus de vie !


Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe, association - 115 rue du faubourg poissonnière - 75009 - PARIS - France - SIREN 331192690


Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe - 115 rue du faubourg poissonnière - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.